window.dataLayer = window.dataLayer || []; function gtag(){dataLayer.push(arguments);} gtag('js', new Date()); gtag('config', 'UA-64423313-26');
7 09, 2020

Le difficile équilibre entre les intérêts vitaux de nos agriculteurs et de la biodiversité

Par |7 septembre 2020|Communiqués de presse|

Le difficile équilibre entre les intérêts vitaux de nos agriculteurs et de la biodiversité Le 5 octobre prochain les députés de l’Assemblée Nationale française devront voter un projet de loi autorisant les ministres de l'agriculture et de l'environnement [...]

31 07, 2020

Le calendrier de baisse des émissions de dioxyde de carbone par les véhicules

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, La transition énergétique, Questions écrites|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Différentes fédérations représentant l’industrie automobile dans l’Union européenne ont adressé un courrier à la présidente de la Commission européenne afin de solliciter la mise en place de mesures pour soutenir ce secteur. En effet, la [...]

31 07, 2020

L’exclusion du nucléaire de la taxonomie verte

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, La transition énergétique, Questions écrites|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Le groupe d’experts techniques sur la finance durable a remis à la Commission son rapport sur la liste des activités à considérer comme vertes pour que l’Union européenne atteigne ses objectifs climatiques. Alors qu’il a [...]

31 07, 2020

L’évaluation de la dangerosité des pesticides

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, La transition énergétique, Questions écrites|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Le système européen d’autorisation des pesticides est basé sur le principe selon lequel les fabricants sont tenus de prouver par des études scientifiques que leurs produits sont inoffensifs ou, à tout le moins, qu’ils ne [...]

31 07, 2020

La définition de l’«entreprise en difficulté» par la Commission

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, La transition énergétique, Questions écrites|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Depuis la mise en place de dispositifs d’octroi de prêts garantis par différents États d’Europe, les demandes affluent, mais des difficultés limitent l’efficacité desdits dispositifs. En France, certaines banques refusent des demandes de prêts en [...]

31 07, 2020

Nouvel élargissement de l’espace Schengen

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, Questions écrites, Relations internationales|

Question du Dr Joëlle MÉLIN La mise en place de l’espace Schengen visait à instaurer un espace de libre circulation en supprimant les contrôles aux frontières. Cet espace a largement évolué depuis sa création en 1985 où cinq États étaient [...]

31 07, 2020

L’exclusion du gaz de la taxonomie verte

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, Questions écrites, Sauvegarde de notre environnement|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Le groupe d’experts techniques sur la finance durable a remis à la Commission son rapport sur la liste des activités à considérer comme vertes pour que l’Union européenne atteigne ses objectifs climatiques. Alors que le [...]

31 07, 2020

L’incidence de la pollution sur la létalité du COVID-19

Par |31 juillet 2020|Action parlementaire, Questions écrites, Sauvegarde de notre environnement|

Question du Dr Joëlle MÉLIN Après une étude italienne qui évoque la possibilité que la pollution de l’air par les particules fines pourrait contribuer à faciliter la propagation du COVID-19, une étude américaine établit pour la première fois un lien [...]

Go to Top