Proposition de résolution du Parlement européen sur la présence des cormorans dans l'Union Mireille D'Ornano, Edouard Ferrand, Dominique Bilde, Sylvie Goddyn, Joëlle Mélin, Sophie Montel, Dominique Martin, Jean-François Jalkh, Philippe Loiseau – vu l'article 5 du traité sur l'Union européenne, [...]
Proposition de résolution du Parlement européen sur l'ajout d'eau dans les aliments issus de la pêche Jean-François Jalkh, Marie-Christine Arnautu, Sylvie Goddyn, Joëlle Mélin, Mylène Troszczynski, Louis Aliot, Nicolas Bay, Steeve Briois, Gilles Lebreton, Philippe Loiseau, Dominique Martin, Jean-Luc Schaffhauser [...]
Proposition de résolution du Parlement européen sur la mise en place de garanties et d'un système de suivi concernant l'utilisation des fonds européens pour préfinancer l'initiative pour l'emploi jeunes Dominique Martin, Louis Aliot, Marine Le Pen, Joëlle Mélin, Gilles Lebreton, [...]
Proposition de résolution du Parlement européen sur la protection du patrimoine culturel des États membres Marie-Christine Arnautu, Dominique Bilde, Jean-François Jalkh, Bruno Gollnisch et Joëlle Mélin Le Parlement européen, – vu l'article 167 du traité sur le fonctionnement de l'Union [...]
Proposition de résolution sur les discriminations des députés non-inscrits au Parlement européen Marine Le Pen, Matteo Salvini, Harald Vilimsky, Marcel de Graaff, Gerolf Annemans, Barbara Kappel, Georg Mayer, Olaf Stuger, Vicky Maeijer, Franz Obermayr, Jean-Marie Le Pen, Aymeric Chauprade, Joëlle [...]
Proposition de résolution sur l'étiquetage des boissons énergisantes et des boissons à base de caféine Sylvie Goddyn, Jean-François Jalkh, Mireille d'Ornano, Joëlle Mélin, Mylène Troszczynski Le Parlement européen, – vu l'article 133 de son règlement, – vu l'avis rendu par [...]
Proposition de résolution sur l'intégration de l'état de l'art normatif et technique aux États-Unis d'Amérique dans les propositions législatives de la Commission européenne Sylvie Goddyn, Louis Aliot, Gerolf Annemans, Marie-Christine Arnautu, Nicolas Bay, Mara Bizzoto, Mario Borghezio, Dominique Bilde, Marie-Christine [...]
Proposition de résolution sur la nécessité de réaliser une analyse d'impact sur l'emploi pour les prêts de la Banque européenne d'investissement (BEI) en dehors de l'Union européenne Joëlle Mélin, Dominique Martin, Marine Le Pen, Mireille D'Ornano, Jean-François Jalkh, Philippe Loiseau, [...]
Proposition de résolution sur la possibilité réservée aux États membres de supprimer l'attribution d'aides sociales pour les citoyens immigrés de l'Union, économiquement inactifs Steeve Briois, Marine Le Pen, Dominique Bilde, Sophie Montel, Florian Philippot, Dominique Martin, Jean-François Jalkh, Marcel de [...]
Proposition de résolution sur l'établissement d'une plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré ou faussement déclaré Dominique Martin, Mylène Troszczynski, Joëlle Mélin, Marie‑Christine Arnautu, Mara Bizzotto, Georg Mayer, Florian [...]
