window.dataLayer = window.dataLayer || []; function gtag(){dataLayer.push(arguments);} gtag('js', new Date()); gtag('config', 'UA-64423313-26');
17 09, 2018

Le trafic d’animaux de compagnie dans l’Union européenne

Par |17 septembre 2018|Questions orales|

Le trafic d'animaux de compagnie dans l'Union européenne Question cosignée du Dr Joëlle MÉLIN au nom de la commission environnement Chaque année, souvent en violation du règlement (UE) no 576/2013 sur les mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie, un certain nombre [...]

17 09, 2018

Le trafic illégal d’animaux de compagnie dans l’Union européenne

Par |17 septembre 2018|Questions orales|

Le trafic illégal d'animaux de compagnie dans l'Union européenne Question cosignée du Dr Joëlle MÉLIN au nom de la commission environnement Chaque année, en violation du règlement (UE) no 576/2013 sur les mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie, un certain nombre [...]

27 08, 2018

Mise en oeuvre des règlements relatifs aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Par |27 août 2018|Questions orales|

Mise en oeuvre des règlements relatifs aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Question cosignée par le Dr Joëlle MÉLIN au nom de la commission environnement Les nouveaux règlements relatifs aux dispositifs médicaux et aux dispositifs [...]

11 06, 2018

Solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets

Par |11 juin 2018|Questions orales|

Solutions possibles pour les questions à l'interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets Question orale cosignée par le Dr Joëlle MÉLIN au nom de la commission environnement Le plan d’action en faveur de [...]

10 11, 2016

Fondement empirique de l’AECG – études

Par |10 novembre 2016|Questions orales|

Fondement empirique de l'AECG - études Question du Dr Joëlle MÉLIN Depuis le début des négociations, la Commission met en avant les perspectives économiques positives de l’accord économique et commercial global (AECG) entre l’Union européenne et le Canada. Elle s'appuie [...]

9 11, 2016

Réexamen du règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique

Par |9 novembre 2016|Questions orales|

Réexamen du règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique Question du Dr Joëlle MÉLIN Les enfants constituent un groupe démographique vulnérable qui présente des différences en termes de développement, de physiologie et de psychologie par rapport aux adultes. La recherche [...]

24 06, 2016

Transports d’animaux d’élevage vers la Turquie

Par |24 juin 2016|Questions orales|

Transports d'animaux d'élevage vers la Turquie Question du Dr Joëlle MÉLIN Plusieurs associations de protection des animaux ont enquêté pendant cinq ans et ont publié une vidéo choc pour dénoncer la maltraitance de milliers d'animaux qui voyagent dans des conditions [...]

8 06, 2016

Risques pour la santé liés à la consommation d’huiles végétales, et en particulier d’huiles de palme

Par |8 juin 2016|Questions orales|

Risques pour la santé liés à la consommation d'huiles végétales, et en particulier d'huiles de palme Question du Dr Joëlle MÉLIN L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a récemment conclu qu'il existe suffisamment de preuves que les esters d'acides [...]