Souveraineté : hébergement des données de santé des français chez Microsoft Souveraineté : hébergement des données de santé des français chez Microsoft Souveraineté : hébergement des données de santé des français chez Microsoft 26 mars 2024|AN : questions écrites|
Diplômés étrangers en dentisterie Diplômés étrangers en dentisterie Diplômés étrangers en dentisterie 20 février 2024|AN : questions écrites|
Système de soin – assistants dentaires avancés Système de soin – assistants dentaires avancés Système de soin – assistants dentaires avancés 20 février 2024|AN : questions écrites|
Souveraineté énergétique – approvisionnement en uranium Souveraineté énergétique – approvisionnement en uranium Souveraineté énergétique – approvisionnement en uranium 30 janvier 2024|AN : questions écrites|
Filière bois – mise en oeuvre de la Responsabilité élargie des producteurs Filière bois – mise en oeuvre de la Responsabilité élargie des producteurs Filière bois – mise en oeuvre de la Responsabilité élargie des producteurs 5 décembre 2023|AN : questions écrites|
Agriculture – projet de loi sur le foncier agricole Agriculture – projet de loi sur le foncier agricole Agriculture – projet de loi sur le foncier agricole 5 décembre 2023|AN : questions écrites|
Harcèlement scolaire – usage des toilettes à l’école Harcèlement scolaire – usage des toilettes à l’école Harcèlement scolaire – usage des toilettes à l’école 18 juillet 2023|AN : questions écrites|
Émeutes en France : lever l’interdiction des courtes peines pour les mineurs Émeutes en France : lever l’interdiction des courtes peines pour les mineurs Émeutes en France : lever l’interdiction des courtes peines pour les mineurs 18 juillet 2023|AN : questions écrites|
Cadre juridique – règlementations professionnelles pour les ambulanciers Cadre juridique – règlementations professionnelles pour les ambulanciers Cadre juridique – règlementations professionnelles pour les ambulanciers 11 juillet 2023|AN : questions écrites|
Équipement hôpitaux – installation de bornes de recharges ultrapuissantes Équipement hôpitaux – installation de bornes de recharges ultrapuissantes Équipement hôpitaux – installation de bornes de recharges ultrapuissantes 11 juillet 2023|AN : questions écrites|