Proposition de résolution du Parlement européen sur le programme l’Europe pour les citoyens Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que le programme « l’Europe pour les citoyens » vise notamment à faire connaître l’UE et à promouvoir la citoyenneté [...]
Proposition de résolution du Parlement européen sur la crise du beurre Le Parlement européen, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que la crise du beurre, conséquence de la crise laitière, impacte très gravement le monde agricole; B. considérant [...]
Échec des politiques menées en matière d'énergie éolienne Proposition sur l’échec des politiques menées en matière d’énergie éolienne Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, – vu la convention d’Aarhus, – vu les directives 2009/28/CE sur les énergies renouvelables et 2012/27/UE sur l’efficacité [...]
Fléau de la pollution en mer méditerranée Proposition de résolution sur le fléau de la pollution en mer Méditerranée Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, – vu la convention de Barcelone[1] et le protocole GIZC[2]; – vu le partenariat euro-méditerranéen[3]; – [...]
L’accessibilité aux produits et services Proposition de résolution sur l’accessibilité aux produits et services : Joëlle Mélin, Mylène Troszczynski, Marie-Christine Arnautu, Florian Philippot Le Parlement européen, – vu le communiqué de presse de la Commission du 2 décembre 2015[1], – vu l’article 133 [...]
Proposition de résolution du Parlement européen sur l’économie collaborative Le Parlement européen, – vu la communication de la Commission du 2 juin 2016, – vu l’article 133 de son règlement, A. considérant que le projet de la Commission ne peut [...]
Proposition de résolution sur le règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique Giovanni La Via, Françoise Grossetête, Elena Gentile, Bolesław G. Piecha, Frédérique Ries, Stefan Eck, Joëlle Mélin au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et [...]
Proposition de résolution sur l’octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande dans le cadre du règlement REACH Joëlle Mélin Le Parlement européen, – vu le règlement (CE) no 1907/2006 , – vu le règlement (CE) no 834/2007 [...]
Lutte contre le trafic d'ivoire à destination de l'Europe Proposition de résolution sur la lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe grâce à la chasse aux trophées : Joëlle Mélin, Philippe Loiseau, Louis Aliot, Dominique Bilde, Mylène Troszczynski, [...]
Proposition de résolution visant à exclure définitivement le sucre et l'éthanol du champ des négociations dans le cadre de l'accord de libre-échange avec le Mercosur : Steeve Briois, Edouard Ferrand, Philippe Loiseau, Marine Le Pen, Louis Aliot, Marie-Christine Arnautu, Nicolas [...]
