Programme l’Europe pour les citoyens : proposition de résolution Programme l’Europe pour les citoyens : proposition de résolution Programme l’Europe pour les citoyens : proposition de résolution 21 novembre 2017|Propositions de résolutions|
Crise du beurre : proposition de résolution Crise du beurre : proposition de résolution Crise du beurre : proposition de résolution 27 octobre 2017|Propositions de résolutions|
Échec des politiques menées en matière d’énergie éolienne Échec des politiques menées en matière d’énergie éolienne Échec des politiques menées en matière d’énergie éolienne 30 août 2017|Propositions de résolutions|
Fléau de la pollution en mer méditerranée Fléau de la pollution en mer méditerranée Fléau de la pollution en mer méditerranée 18 juillet 2017|Propositions de résolutions|
L’accessibilité aux produits et services L’accessibilité aux produits et services L’accessibilité aux produits et services 30 mars 2017|Propositions de résolutions|
Economie collaborative : nouvelle proposition de résolution Economie collaborative : nouvelle proposition de résolution Economie collaborative : nouvelle proposition de résolution 8 mars 2017|Propositions de résolutions|
Règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique Règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique Règlement relatif aux médicaments à usage pédiatrique 12 décembre 2016|Propositions de résolutions|
Octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande Octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande Octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande 12 octobre 2016|Propositions de résolutions|
Lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe Lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe Lutte contre le trafic d’ivoire à destination de l’Europe 6 octobre 2016|Propositions de résolutions|
Exclusion du sucre et de l’éthanol du champ des négociations dans le cadre de l’accord de libre-échange avec le Mercosur Exclusion du sucre et de l’éthanol du champ des négociations dans le cadre de l’accord de libre-échange avec le Mercosur Exclusion du sucre et de l’éthanol du champ des négociations dans le cadre de l’accord de libre-échange avec le Mercosur 14 juin 2016|Propositions de résolutions|