window.dataLayer = window.dataLayer || []; function gtag(){dataLayer.push(arguments);} gtag('js', new Date()); gtag('config', 'UA-64423313-26');
FacebookXYouTubeLinkedInEmail
15 12, 2016

Avenir pour la filière des huiles essentielles naturelles

Par |15 décembre 2016|Questions écrites|

Avenir pour la filière des huiles essentielles naturelles Question du Dr Joëlle MÉLIN Le règlement (CE) nº 1907/2006 (REACH) requiert, de la part des fabricants de substances chimiques, un enregistrement de leurs substances chimiques auprès de l’Agence européenne des produits chimiques. [...]

Lire la suite
12 10, 2016

Octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande

Par |12 octobre 2016|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution sur l’octroi d’une exemption au profit des huiles essentielles naturelles de lavande dans le cadre du règlement REACH Joëlle Mélin Le Parlement européen, – vu le règlement (CE) no 1907/2006 , – vu le règlement (CE) no 834/2007 [...]

Lire la suite
Joëlle Mélin 2020 | Tous droits réservés
Les avis exprimés n'engagent que leurs auteurs. Ils ne reflètent pas nécessairement la position du Parlement Européen.
FacebookXYouTubeLinkedInEmail
Ce site utilise des cookies pour optimiser votre expérience de navigation. Réglages ACCEPTER

Expérience de navigation

Cookies servant à faciliter votre navigation.

Statistiques

Cookie servant à améliorer votre expérience utilisateur.

Applications externes

Cookie permettant l'utilisation de fonctionnalités externes.
Aller en haut