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29 10, 2019

Le fléau des punaises de lit en Europe !

Par |29 octobre 2019|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution du Parlement européen sur sur le fléau des punaises de lit en Europe : Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, –        vu l’article 133 de son règlement intérieur, A. considérant que l’Europe est confrontée à une infestation de punaises [...]

3 10, 2018

Peste porcine africaine : un risque agroalimentaire majeur.

Par |3 octobre 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution du Parlement européen sur la peste porcine africaine : un risque agroalimentaire majeur. Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, –        vu l’article 133 de son règlement intérieur, A. considérant que la peste porcine africaine touche uniquement les porcs [...]

10 09, 2018

Mise en oeuvre du paquet « économie circulaire »

Par |10 septembre 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution sur la mise en œuvre du paquet «économie circulaire»: solutions possibles pour les questions à l’interface entre les textes législatifs relatifs aux substances chimiques, aux produits et aux déchets. Lukas Mandl, Christel Schaldemose, Mark Demesmaeker, Anneli Jäätteenmäki, Davor [...]

16 05, 2018

Implication plus importante des parlements nationaux dans la transposition des directives européennes : proposition de résolution

Par |16 mai 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution pour une implication plus importante des parlements nationaux dans la transposition des directives européennes - Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, –        vu l’article 288 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, –        vu l’article 133 de [...]

3 05, 2018

Protection sociale des travailleurs européens : proposition de résolution

Par |3 mai 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution du Parlement européen sur les prérogatives de l’Union européenne en matière de protection sociale des travailleurs européens - Joëlle MÉLIN Le Parlement européen, –        vu l’article 153 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, –        vu [...]

3 05, 2018

Assouplissement des recommandations sur les biocarburants : proposition de résolution

Par |3 mai 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution du Parlement européen sur une demande d’assouplissement des recommandations biocarburants, de Joëlle MÉLIN et Philippe LOISEAU. Le Parlement européen, –        vu l’article 133 de son règlement intérieur, A. considérant que la parité actuelle euro-dollar est très défavorable [...]

16 04, 2018

Réticence à la vaccination et baisse des taux de vaccination en Europe

Par |16 avril 2018|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution sur la réticence à la vaccination et la baisse des taux de vaccination en Europe Dr Joëlle MÉLIN, au nom du groupe ENL Retrouvez l'intégralité de la proposition de résolution en cliquant ici.

23 11, 2017

Mobilisation du fonds de solidarité pour l’ouragan Irma

Par |23 novembre 2017|Propositions de résolutions|

Mobilisation du fonds de solidarité pour l'ouragan Irma Proposition de résolution visant à mobiliser le Fonds de solidarité de l’Union européenne en faveur des régions touchées par l’ouragan Irma Steeve Briois, Marie-Christine Arnautu, Nicolas Bay, Dominique Bilde, Marie-Christine Boutonnet, Mireille [...]

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