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5 07, 2018

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 3

Par |5 juillet 2018|La réindustrialisation stratégique de l’Europe, La santé de tous, Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 3 Projet d'avis du Dr Joëlle MÉLIN Ce 3ème texte, porté par la Commission, selon le 10ème principe du socle européen des droits sociaux, concerne 5 nouvelles substances considérées comme carcinogènes. Il [...]

27 04, 2017

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 2

Par |27 avril 2017|Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 2 Projet d'avis du Dr Joëlle MÉLIN Le texte proposé par la Commission, en complément d’une première proposition concernant les valeurs limites d’exposition à 13 substances carcinogènes ou mutagènes, est dans sa [...]

20 09, 2016

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 1

Par |20 septembre 2016|Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 1 Projet d’avis du Dr Joëlle MÉLIN Retrouvez l’intégralité du projet d’avis en cliquant ici. Justificatif du rôle de l’Union européenne La proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil visant [...]

30 03, 2016

Mise à jour de la liste des substances nocives au travail

Par |30 mars 2016|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution sur la mise à jour de la liste des substances nocives au travail : Sylvie Goddyn, Mireille D'Ornano, Joëlle Mélin, Jean-François Jalkh Le Parlement européen, –        vu l'étude de l'Institut syndical européen (ETUI) qui dresse un état [...]

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