5 07, 2018

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 3

Par |5 juillet 2018|La réindustrialisation stratégique de l’Europe, La santé de tous, Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 3 Projet d'avis du Dr Joëlle MÉLIN Ce 3ème texte, porté par la Commission, selon le 10ème principe du socle européen des droits sociaux, concerne 5 nouvelles substances considérées comme carcinogènes. Il [...]

27 04, 2017

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 2

Par |27 avril 2017|Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 2 Projet d'avis du Dr Joëlle MÉLIN Le texte proposé par la Commission, en complément d’une première proposition concernant les valeurs limites d’exposition à 13 substances carcinogènes ou mutagènes, est dans sa [...]

23 03, 2017

Protection pour les personnes travaillant pour des plateformes numériques

Par |23 mars 2017|Questions écrites|

Protection pour les personnes travaillant pour des plateformes numériques Question du Dr Joëlle MÉLIN Le 7 mars 2017, Andrus Ansip déclarait que l’automatisation et la robotisation ne provoqueraient pas de «chômage de masse» en Europe. L’OCDE estime pourtant que 9 % [...]

3 10, 2016

Les enfants victimes de violence, d’abus ou de mauvais traitements

Par |3 octobre 2016|Déclarations écrites|

Déclaration écrite, au titre de l’article 136 du règlement du Parlement européen, sur les enfants victimes de violence, d’abus ou de mauvais traitements[1] Matteo Salvini (ENF), Mara Bizzotto (ENF), Mario Borghezio (ENF), Angelo Ciocca (ENF), Lorenzo Fontana (ENF), Mireille D’Ornano [...]

20 09, 2016

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 1

Par |20 septembre 2016|Rapports et avis|

Protection des travailleurs contre les agents cancérigènes, acte 1 Projet d’avis du Dr Joëlle MÉLIN Retrouvez l’intégralité du projet d’avis en cliquant ici. Justificatif du rôle de l’Union européenne La proposition de directive du Parlement Européen et du Conseil visant [...]

19 07, 2016

Protection des emplois dans le secteur de l’imprimerie

Par |19 juillet 2016|Questions écrites|

Question avec demande de réponse écrite à la Commission Dominique Bilde (ENF), Dominique Martin (ENF) et Joëlle Mélin (ENF) Selon une étude de la société Trendeo de 2014, 217 usines ont mis la clé sous la porte en 2014. Trendeo indique [...]

2 06, 2015

Protection du patrimoine culturel des États membres

Par |2 juin 2015|Propositions de résolutions|

Proposition de résolution du Parlement européen sur la protection du patrimoine culturel des États membres Marie-Christine Arnautu, Dominique Bilde, Jean-François Jalkh, Bruno Gollnisch et Joëlle Mélin Le Parlement européen, – vu l'article 167 du traité sur le fonctionnement de l'Union [...]

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